42254_PLU_20220124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-DE-FELINES"


Informations

Nom du document DU_42254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-DE-FELINES
Maillage 42254 SAINT-MARCEL-DE-FELINES
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2022 à 14:08
Publié le 21/11/2022 à 14:53
Mis à jour le 21/11/2022 à 14:53
Statut
Version 7
Nom de l'archive 42254_PLU_20220124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-488c6eb2a57c43859ba0e52410ea31d4
Producteur EPURES, L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION STÉPHANOISE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCEL-DE-FELINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42254
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/11/2022.
Emprise [4.1343974,45.8356781,4.230493,45.8911999]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42254_procedure_20080801.pdf Procédure
42254_procedure_20111206.pdf Procédure
42254_procedure_20120829.pdf Procédure
42254_procedure_20130115.pdf Procédure
42254_procedure_20130618.pdf Procédure
42254_procedure_20131105.pdf Procédure
42254_procedure_20131112.pdf Procédure
42254_procedure_20220124.pdf Procédure
42254_rapport_20130618.pdf Rapport
42254_rapport_20131001.pdf Rapport
42254_rapport_20220124.pdf Rapport
42254_padd_20130618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42254_prescription_surf_05_20130618.pdf Emplacement réservé
42254_reglement_20130618.pdf Règlement écrit
42254_reglement_20131101.pdf Règlement écrit
42254_reglement_20180911.pdf Règlement écrit
42254_reglement_20220124.pdf Règlement écrit
42254_reglement_graphique_20220124.pdf Règlement graphique
42254_info_surf_05_20130618.pdf Zone d'aménagement différé
42254_info_surf_10_20130618.pdf Zone de recherche et d’exploitation de carrière
42254_info_surf_14_20130618.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42254_info_surf_19_20130618.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42254_info_surf_26_20130618.pdf Lotissement
42254_liste_sup_20130618.pdf Liste sup
42254_orientations_amenagement_20130618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPURES, L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION STÉPHANOISE
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.