02676_PLU_20260909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ERME-OUTRE-ET-RAMECOURT"


Informations

Nom du document DU_02676
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ERME-OUTRE-ET-RAMECOURT
Maillage 02676 SAINT-ERME-OUTRE-ET-RAMECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2026 à 17:05
Publié le 30/09/2026 à 09:25
Mis à jour le 30/09/2026 à 09:25
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 02676_PLU_20260909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-488ca2f88bb60e760b1a230ad17c0d6c
Producteur Mairie de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ERME-OUTRE-ET-RAMECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02676
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2022.
Emprise [3.812089,49.4943558,3.9007555,49.5494397]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
02676_20211216_delib_prescription_R_20260909.pdf Délibération de prescription
02676_20240124_delib_debat_padd_R_20260909.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
02676_20240918_delib_arret_R_20260909.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
02676_20250617_delib_debat_padd_R_20260909.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
02676_20250922_delib_arret_R_20260909.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
02676_20251113_avis_ppa_R_20260909.pdf Avis des personnes publiques associées
02676_20251223_avis_mrae_R_20260909.pdf Avis mrae R
02676_20251223_reponse_avis_mrae_R_20260909.pdf Reponse avis mrae R
02676_20260909_delib_approbation_R_20260909.pdf Délibération d’approbation
02676_20260909_delib_dpu_20260909.pdf Delib dpu
02676_procedure_20260909.pdf Procédure
02676_20260909_rapport_R_20260909.pdf Rapport
02676_20260909_rapport_R_rnt_20260909.pdf Résumé non technique
02676_padd_20260909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02676_reglement_20260909.pdf Règlement écrit
02676_reglement_graphique_1_20260909.pdf Règlement graphique 1
02676_reglement_graphique_2_20260909.pdf Règlement graphique 2
02676_liste_sup_20260909.pdf Liste sup
02676_plan_sup_20260909.pdf Plan sup
02676_oap_20260909.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt
Téléphone : Aucun
Courriel : valerie.millart@saint-erme.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt
Téléphone : Aucun
Courriel : valerie.millart@saint-erme.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.