34199_PLU_20151210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEZENAS"


Informations

Nom du document DU_34199
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEZENAS
Maillage 34199 PEZENAS
Source Inconnue
Téléversé le 09/04/2018 à 14:12
Publié le 09/04/2018 à 14:33
Mis à jour le 15/06/2021 à 12:49
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 34199_PLU_20151210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-488e7ea970bbe535901982f9ee88d116
Producteur Mairie de Pézenas
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.