51001_CC_20091105
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ABLANCOURT"
Informations
Nom du document | DU_51001 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de ABLANCOURT |
Maillage | 51001 ABLANCOURT |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 02/03/2020 à 09:33 |
Publié le | 02/03/2020 à 13:21 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 4 |
Nom de l'archive | 51001_CC_20091105 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-48914b139923b50a9ec32a1f852246f5 |
Producteur | Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ABLANCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [4.5013314596471234,48.796126545866535,4.560712699995757,48.82445560768884] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org |
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