30290_PLU_20240618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAULET-DE-CAISSON"



Informations

Nom du document DU_30290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAULET-DE-CAISSON
Maillage 30290 SAINT-PAULET-DE-CAISSON
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2024 à 15:09
Publié le 16/07/2024 à 09:25
Mis à jour le 16/07/2024 à 09:25
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30290_PLU_20240618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48a9fd5de5bdf3ddc8897c3efc147654
Producteur Mairie de Saint-Paulet-de-Caisson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAULET-DE-CAISSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30290
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.5488874,44.2389578,4.6173414,44.2912642]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30290_procedure_20240618.pdf Procédure
30290_rapport_1_20240618.pdf Partie 1
30290_rapport_2_20240618.pdf Partie 2
30290_PADD_20240618.pdf PADD
30290_prescription_pct_07_00_20240618.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
30290_prescription_surf_01_00_20240618.pdf Espace boisé classé
30290_prescription_surf_05_00_20240618.pdf Emplacement réservé
30290_prescription_surf_15_01_20240618.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
30290_reglement_20240618.pdf Règlement écrit
30290_reglement_graphique_1_20240618.pdf Règlement graphique 1
30290_reglement_graphique_2_20240618.pdf Règlement graphique 2
30290_annexes_compilees_20240618.pdf Annexes compilees
30290_liste_servitudes_20240618.pdf Liste servitudes
30290_notice_annexes_sanitaires_20240618.pdf Notice annexes sanitaires
30290_plan_aep_20240618.pdf Plan aep
30290_plan_servitudes_20240618.pdf Plan servitudes
30290_zonage_assainissement_20240618.pdf Zonage assainissement
30290_zonage_sites_archeologiques_20240618.pdf Zonage sites archeologiques
30290_orientations_amenagement_20240618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.