56130_PLU_20261109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERLEVENEZ"


Informations

Nom du document DU_56130
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERLEVENEZ
Maillage 56130 MERLEVENEZ
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2026 à 10:00
Publié le 18/11/2026 à 13:30
Mis à jour le 18/11/2026 à 13:30
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 56130_PLU_20261109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-48ba3faa83b79cea0b6b455af1a3b183
Producteur Mairie de Merlevenez
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERLEVENEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56130
  • -
  • PLU
Généalogie Plan local d'urbanisme de Merlevenez issu de la révision générale approuvée par délibération du conseil municipal du 9 novembre 2026, en remplacement du PLU approuvé le 6 juin 2016 et mis à jour par arrêté du 29 octobre 2022. Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, standard PLU v2024-01. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du Plan Cadastral Informatisé (PCI) de la DGFiP, millésime 2024. Le zonage a fait l'objet d'un contrôle topologique (partition sans trou ni chevauchement).
Emprise [-3.3023056,47.7048672,-3.1828266,47.7556004]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2026
Localisateurs de ressources
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (WWW:LINK)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
56130_procedure_20261109.pdf Délibérations de la procédure de révision du PLU
56130_20261109_rapport_R_20261109.pdf Rapport de présentation
56130_20261109_rapport_R_rnt_20261109.pdf Résumé non technique
56130_padd_20261109.pdf Projet d'aménagement et de développement durables
56130_reglement_20261109.pdf Règlement littéral
56130_reglement_graphique_1_20261109.pdf Règlement graphique - Commune entière au 1-10 000
56130_reglement_graphique_2_20261109.pdf Règlement graphique - Zonage Est au 1-5 000
56130_reglement_graphique_3_20261109.pdf Règlement graphique - Zonage Ouest au 1-5 000
56130_info_surf_03_00_20261109.pdf Espaces naturels sensibles
56130_info_surf_19_01_1_20261109.pdf Zonage d'assainissement des eaux usées
56130_info_surf_19_01_2_20261109.pdf Zonage d'assainissement des eaux pluviales
56130_info_surf_19_01_3_20261109.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
56130_info_surf_37_00_20261109.pdf Bois et forêts relevant du régime forestier
56130_info_surf_38_00_20261109.pdf Secteur d'information sur les sols
56130_info_surf_99_00_20261109.pdf Obligation légale de débroussaillement
56130_liste_SUP_20261109.pdf Tableau des servitudes d'utilité publique
56130_plan_SUP_20261109.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
56130_oap_20261109.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Merlevenez
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@merlevenez.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Merlevenez
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@merlevenez.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56130 MERLEVENEZ depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de MERLEVENEZ a approuvé une procédure de révision le 9 novembre 2026.

      56130_PLU_R_20261109  
56130_20261109_delib_approbation_R_20261109.pdf

La commune de MERLEVENEZ a approuvé une procédure de révision le 9 novembre 2026.

      56130_PLU_R_20261109  
56130_20261109_delib_approbation_R_20261109.pdf