30247_CC_20030109

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-DENIS"



Informations

Nom du document DU_30247
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-DENIS
Maillage 30247 SAINT-DENIS
Source Téléversement
Téléversé le 15/11/2022 à 11:36
Publié le 15/11/2022 à 11:52
Mis à jour le 15/11/2022 à 11:52
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 30247_CC_20030109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-48ccea1810c56e6d8c766a9965ec41de
Producteur Mairie Saint-Denis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DENIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30247
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/11/2022.
Emprise [4.2317126,44.225195,4.2631088,44.2468277]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/11/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30247_procedure_20030109.pdf Procédure
30247_rapport_1_20030109.pdf Partie 1
30247_info_surf_02_02_200301.pdf Info surf 02 02
30247_liste_annexes_20030109.pdf Liste annexes
30247_sectorisation_graphique_20030109.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Denis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stdenis@libertysurf.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie Saint-Denis
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stdenis@libertysurf.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.