33012_PLU_20231129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARSAC"


Informations

Nom du document DU_33012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARSAC
Maillage 33012 ARSAC
Source Téléversement
Téléversé le 30/11/2023 à 11:38
Publié le 01/12/2023 à 14:03
Mis à jour le 01/12/2023 à 14:03
Statut
Version 20
Nom de l'archive 33012_PLU_20231129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48cde4256efdf6e09530dfea92323a61
Producteur Commune de ARSAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33012
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7546469,44.9565108,-0.649098,45.0173171]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33012_procedure_20231129.pdf Procédure
33012_rapport_1_20231129.pdf Partie 1
33012_padd_20231129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33012_prescription_surf_02_00_20231129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
33012_reglement_20231129.pdf Règlement écrit
33012_reglement_graphique_1_20231129.pdf Règlement graphique 1
33012_Classement_sonore_commune_ARSAC_20231129.pdf Classement sonore commune ARSAC
33012_info_lin_19_01_20231129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33012_liste_annexes_20231129.pdf Liste annexes
33012_liste_sup_20231129.pdf Liste sup
33012_plan_sup_20231129.pdf Plan sup
33012_orientations_amenagement_1_20231129.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de ARSAC
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@arsac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@arsac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.