30200_PLU_20241104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMPIGNAN"


Informations

Nom du document DU_30200
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMPIGNAN
Maillage 30200 POMPIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2024 à 16:00
Publié le 21/11/2024 à 17:03
Mis à jour le 21/11/2024 à 17:03
Statut
Version 3
Nom de l'archive 30200_PLU_20241104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48dd8a199c588ed14ee4742d355f1e3e
Producteur Mairie de Pompignan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMPIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30200
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7995101,43.8665116,3.9321556,43.9269453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30200_procedure_20241104.pdf Procédure
30200_rapport_1_20241104.pdf Partie 1
30200_rapport_2_20241104.pdf Partie 2
30200_padd_20241104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30200_reglement_20241104.pdf Règlement écrit
30200_reglement_graphique_1_20241104.pdf Règlement graphique 1
30200_reglement_graphique_2_20241104.pdf Règlement graphique 2
30200_info_lin_19_01_AEP_20241104.pdf Info lin 19 01 AEP
30200_info_lin_19_01_ASS_20241104.pdf Info lin 19 01 ASS
30200_info_lin_19_01_EP_20241104.pdf Info lin 19 01 EP
30200_info_lin_19_01_dechets_20241104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (dechets)
30200_info_surf_04_00_DPU_20241104.pdf Info surf 04 00 DPU
30200_info_surf_16_00_archeo_20241104.pdf Site archéologique (archeo)
30200_info_surf_99_00_AZI_20241104.pdf Info surf 99 00 AZI
30200_info_surf_99_00_argiles_20241104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argiles)
30200_info_surf_99_00_etudeISL_20241104.pdf Info surf 99 00 etudeISL
30200_info_surf_99_00_risque_sismique_20241104.pdf Info surf 99 00 risque sismique
30200_liste_SUP_20241104.pdf Liste SUP
30200_plan_SUP_20241104.pdf Plan SUP
30200_orientations_amenagement_1_20241104.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pompignan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.pompignan@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.pompignan@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.