10267_PLU_20120124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT-SUR-AUBE"


Informations

Nom du document DU_10267
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT-SUR-AUBE
Maillage 10267 NOGENT-SUR-AUBE
Source Inconnue
Téléversé le 07/06/2018 à 15:26
Publié le 07/06/2018 à 15:40
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10267_PLU_20120124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48dfcf2215e2adec06a09eeac4c5e532
Producteur mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOGENT-SUR-AUBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.255626063161672,48.46530869784128,4.34608012056072,48.50817270820111]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10267_info_surf_19_1_20120124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10267_liste_servitude_20120124.pdf Liste servitude
10267_orientations_amenagement_20120124.pdf OAP
10267_padd_20120124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10267_ppri_reglement_20120124.pdf Ppri reglement
10267_prescription_surf_07_1_20120124.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
10267_procedure_20110404.pdf Procédure
10267_rapport_20120124.pdf Rapport
10267_reglement_20120124.pdf Règlement écrit
10267_zonage_2_20110412.pdf Zonage 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairienogentsuraube@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairienogentsuraube@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.