80488_PLU_20221121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGPRE-LES-CORPS-SAINTS"


Informations

Nom du document DU_80488
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGPRE-LES-CORPS-SAINTS
Maillage 80488 LONGPRE-LES-CORPS-SAINTS
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2023 à 09:29
Publié le 26/04/2023 à 11:06
Mis à jour le 26/04/2023 à 11:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 80488_PLU_20221121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48e47b07d19e15ca3b15367e6bb641a5
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGPRE-LES-CORPS-SAINTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80488
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9354665,49.9963056,2.0081961,50.0303395]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80488_procedure_20120928.pdf Procédure
80488_procedure_20121213.pdf Procédure
80488_procedure_20221121.pdf Procédure
80488_rapport_1_20121213.pdf Partie 1
80488_padd_20221121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80488_reglement_20121213.pdf Règlement écrit
80488_reglement_graphique_1_20121213.pdf Règlement graphique 1
80488_reglement_graphique_1_20221121.pdf Règlement graphique 1
80488_reglement_graphique_2_20121213.pdf Règlement graphique 2
80488_emplacement_reserve_20121213.pdf Emplacement reserve
80488_liste_sup_20121213.pdf Liste sup
80488_loi_paysage_20121213.pdf Loi paysage
80488_natura_2000_20121213.pdf Natura 2000
80488_plan_loi_paysage_20121213.pdf Plan loi paysage
80488_plan_sup_20121213.pdf Plan sup
80488_schema_padd_20221121.pdf Schema padd
80488_orientations_amenagement_20121213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80488 LONGPRE-LES-CORPS-SAINTS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.