21336_PLU_20241011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAIGNES"


Informations

Nom du document DU_21336
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAIGNES
Maillage 21336 LAIGNES
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2024 à 09:54
Publié le 13/12/2024 à 12:05
Mis à jour le 13/12/2024 à 12:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21336_PLU_20241011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48f120bedfe973b019c7e7bbdd65520a
Producteur Mairie de Laignes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAIGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21336
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3183996,47.7886684,4.4183769,47.8668997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21336_procedure_20241011.pdf Procédure
21336_rapport_20241011.pdf Rapport
21336_padd_20241011.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21336_reglement_20241011.pdf Règlement écrit
21336_reglement_graphique_1_20241011.pdf Règlement graphique 1
21336_reglement_graphique_2_20241011.pdf Règlement graphique 2
21336_annexes_20241011.pdf Annexes
21336_etudes_20241011.pdf Etudes
21336_plan_dpu_20241011.pdf Plan dpu
21336_orientations_amenagement_1_20241011.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Laignes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielaignes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.