44183_PLU_20170206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MOLF"



Informations

Nom du document DU_44183
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MOLF
Maillage 44183 SAINT-MOLF
Source Inconnue
Téléversé le 30/03/2017 à 10:42
Publié le 30/03/2017 à 12:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 44183_PLU_20170206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48ffa430d1dd0968608ba92bc635d88c
Producteur Mairie de Saint Molf

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MOLF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-2.46433090943096,47.35464190282084,-2.3660539758525982,47.418179369376574]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/02/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG PLU 02/102014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Flux WMS du Géoportail de l’Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v OTHER
Service de téléchargement simple du Géoportail de l’Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/telechargement/prepackage OTHER
Description des capacités du service de téléchargement simple du Géoportail de l’Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/telechargement/prepackage?request=GetCapabilities OTHER
Service de téléchargement ATOM du Géoportail de l’Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44183_eval_environnement_20170206.pdf Evaluation environnementale
44183_info_lin_19_aep_20170206.pdf Info lin 19 aep
44183_info_lin_19_eu_20170206.pdf Info lin 19 eu
44183_info_surf_03_20170206.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44183_info_surf_19_sdap_20170206.pdf Info surf 19 sdap
44183_liste_sup_20170206.pdf Liste sup
44183_orientations_amenagement_20170206.pdf OAP
44183_padd_20170206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44183_rapport_20170206.pdf Rapport
44183_reglement_20170206.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Molf
Téléphone : 02.40.62.50.77
Courriel : accueil@saintmolf.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02.51.75.77.66
Courriel : Accueil@cap-atlantique.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.