57752_PLU_20231120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WOUSTVILLER"



Informations

Nom du document DU_57752
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WOUSTVILLER
Maillage 57752 WOUSTVILLER
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2024 à 11:48
Publié le 14/02/2024 à 12:08
Mis à jour le 14/02/2024 à 12:08
Statut
Version 4
Nom de l'archive 57752_PLU_20231120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-490d6ebaf62bba8264eb934a3f6d0d6b
Producteur Mairie de Woustwiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WOUSTVILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57752
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.9782924,49.0609343,7.0338695,49.098457]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57752_procedure_20231120.pdf Procédures
57752_rapport_1_20231120.pdf Notice MS1
57752_rapport_20231120.pdf Rapport de présentation
57752_padd_20231120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57752_reglement_20231120.pdf Règlement écrit
57752_reglement_graphique_20231120.pdf Règlement graphique
57752_info_lin_19_01_1_20231120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57752_info_lin_19_01_2_20231120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57752_info_lin_19_01_3_20231120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57752_info_lin_19_01_4_20231120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
57752_info_lin_19_01_5_20231120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
57752_liste_annexes_20231120.pdf liste des annexes
57752_liste_sup_20231120.pdf liste SUP
57752_plan_sup_20231120.pdf plan SUP
57752_orientations_amenagement_20231120.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.