85133_CC_20220513

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAILLEZAIS"


Informations

Nom du document DU_85133
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAILLEZAIS
Maillage 85133 MAILLEZAIS
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2022 à 20:21
Publié le 23/06/2022 à 16:57
Mis à jour le 23/06/2022 à 16:57
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 85133_CC_20220513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-493b8a667ed286e3a2b561896821c747
Producteur Mairie de Maillezais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAILLEZAIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85133
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/06/2022.
Emprise [-0.7893813,46.3416985,-0.6949302,46.3858319]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85133_procedure_20220513.pdf Procédure
85133_rapport_1_20220513.pdf Partie 1
85133_rapport_2_20220513.pdf Partie 2
85133_liste_annexes_20220513.pdf Liste annexes
85133_liste_sup_20220513.pdf Liste sup
85133_plan_L111-22_20220513.pdf Plan L111-22
85133_plan_assainissement_20220513.pdf Plan assainissement
85133_plan_res_AEP_20220513.pdf Plan res AEP
85133_plan_res_assainissement_20220513.pdf Plan res assainissement
85133_plan_sup_20220513.pdf Plan sup
85133_rapport_assainissement_20220513.pdf Rapport assainissement
85133_sectorisation_graphique_1_20220513.pdf Sectorisation graphique 1
85133_sectorisation_graphique_2_20220513.pdf Sectorisation graphique 2
85133_sectorisation_graphique_3_20220513.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Maillezais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-maillezais@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-maillezais@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.