74262_PLU_20170316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCIENTRIER"


Informations

Nom du document DU_74262
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCIENTRIER
Maillage 74262 SCIENTRIER
Source Inconnue
Téléversé le 29/08/2017 à 15:29
Publié le 29/08/2017 à 15:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 74262_PLU_20170316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-493f7c52b10be24f7bcc531ed91f2b52
Producteur Commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SCIENTRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.289926248201551,46.10481219097467,6.345285026294408,46.13728469199288]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74262_Annexe_PPR_1_20170316.pdf Annexe PPR 1
74262_Annexe_PPR_2_20170316.pdf Annexe PPR 2
74262_Annexe_PPR_3_20170316.pdf Annexe PPR 3
74262_Annexe_bruit_20170316.pdf Annexe bruit
74262_Annexe_sanitaires_EP_20170316.pdf Annexe sanitaires EP
74262_Annexe_servitude_CAHIER_20170316.pdf Annexe servitude CAHIER
74262_Annexe_servitudes_LIS_20170316.pdf Annexe servitudes LIS
74262_Annexe_servitudes_PLAN_20170316.pdf Annexe servitudes PLAN
74262_orientations_amenagement_20170316.pdf OAP
74262_padd_20170316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74262_procedure_20170316.pdf Procédure
74262_rapport_20170316.pdf Rapport
74262_reglement_20170316.pdf Règlement écrit
74262_reglement_graphique_20170316.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@scientrier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@scientrier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.