56261_PLU_20251006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VRAIE-CROIX"



Informations

Nom du document DU_56261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VRAIE-CROIX
Maillage 56261 LA VRAIE-CROIX
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2025 à 08:44
Publié le 14/10/2025 à 09:28
Mis à jour le 14/10/2025 à 09:28
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 56261_PLU_20251006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-495a373c0e1ad5343eb8adcf2a2f3a39
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VRAIE-CROIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56261
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [-2.5571647,47.666734,-2.4833044,47.7094675]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56261_rapport_20251006.pdf Rapport
56261_PADD_20251006.pdf PADD
56261_reglement_20251006.pdf Règlement écrit
56261_approbation_servitudes_20251006.pdf Approbation servitudes
56261_info_surf_04_01_20251006.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
56261_info_surf_14_00_20251006.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56261_info_surf_14_01_20251006.pdf Info surf 14 01
56261_info_surf_18_00_20251006.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
56261_info_surf_20_00_20251006.pdf Règlement local de publicité
56261_info_surf_21_Aleaargile_20251006.pdf Info surf 21 Aleaargile
56261_info_surf_32_00_20251006.pdf Secteur de taxe d'aménagement
56261_info_surf_99_00_20251006.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
56261_plu_Annexes_plan_delimitation_20251006.pdf Plu Annexes plan delimitation
56261_plu_Annexes_plan_eau_potable_20251006.pdf Plu Annexes plan eau potable
56261_plu_Annexes_plan_eau_usees_20251006.pdf Plu Annexes plan eau usees
56261_plu_Annexes_sanitaires_20251006.pdf Plu Annexes sanitaires
56261_plu_Annexes_servitudes_20251006.pdf Plu Annexes servitudes
56261_plu_Annexes_zonage_assainissement_20251006.pdf Plu Annexes zonage assainissement
56261_prescription_surf_05_20251006.pdf Emplacement réservé
56261_orientations_amenagement_20251006.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.