244000774_PLUi_20260623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE VILLENEUVE EN ARMAGNAC LANDAIS"


Informations

Nom du document DU_244000774
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE VILLENEUVE EN ARMAGNAC LANDAIS
Maillage 244000774 PLUI DU PAYS DE VILLENEUVE EN ARMAGNAC LANDAIS
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2026 à 08:14
Publié le 29/07/2026 à 13:15
Mis à jour le 29/07/2026 à 13:38
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 244000774_PLUi_20260623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-49666c50f4a9b4c505347586ab4aae01
Producteur Communauté de communes - Pays de Villeneuve en Armagnac Landais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du PAYS DE VILLENEUVE EN ARMAGNAC LANDAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244000774
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.384044,43.7828174,-0.1851886,43.9822966]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
244000774_procedure_20260623.pdf Procédure
244000774_rapport_20260623.pdf Rapport
244000774_padd_20260623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
244000774_prescription_pct_07_00_20260623.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
244000774_prescription_pct_16_01_20260623.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
244000774_reglement_20260623.pdf Règlement écrit
244000774_reglement_graphique_1_20260623.pdf Règlement graphique 1
244000774_assainissement_20260623.pdf Assainissement
244000774_delib_DPU_20260623.pdf Delib DPU
244000774_delib_cloture_20260623.pdf Delib cloture
244000774_delib_modif_ext_20260623.pdf Delib modif ext
244000774_info_lin_14_00_20260623.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
244000774_info_surf_04_00_20260623.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
244000774_risques_20260623.pdf Risques
244000774_servitudes_20260623.pdf Servitudes
244000774_oap_20260623.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes - Pays de Villeneuve en Armagnac Landais
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-vdm.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes - Pays de Villeneuve en Armagnac Landais
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-vdm.com

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS DE VILLENEUVE EN ARMAGNAC LANDAIS a approuvé une procédure d'élaboration le 23 juin 2026.

      244000774_PLUi_E_20260623  
244000774_20220602_delib_objectifs_et_modalites_20260623.pdf
244000774_20240528_delib_debat_padd_20260623.pdf
244000774_20250513_delib_debat_padd_20260623.pdf
244000774_20250715_delib_arret_20260623.pdf
244000774_20260623_delib_approbation_E_20260623.pdf
244000774_20251208_Arrêté rectificatif prescrivant l'enquête publique_20260623.pdf
244000774_20251204_Arrêté prescrivant l'enquête publique_20260623.pdf
244000774_20250715_delib_tirant le bilan_20260623.pdf
244000774_20220602_delib_prescription_E_20260623.pdf