241800457_PLUi_20251029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) FERCHER - PAYS FLORENTAIS"


Informations

Nom du document DU_241800457
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) FERCHER - PAYS FLORENTAIS
Maillage 241800457 PLUI FERCHER - PAYS FLORENTAIS
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2025 à 23:05
Publié le 31/10/2025 à 11:17
Mis à jour le 31/10/2025 à 11:17
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 241800457_PLUi_20251029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-49930115716b5e2ec1bf0a1aea392718
Producteur Communauté de communes FerCher - Pays Florentais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI FERCHER - PAYS FLORENTAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241800457
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [2.0808928,46.8381344,2.3294624,47.0740793]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
241800457_procedure_20240905.pdf Procédure
241800457_procedure_20251029.pdf Procédure
241800457_rapport_1_20210623.pdf Partie 1
241800457_rapport_20240905.pdf Rapport
241800457_rapport_20251029.pdf Rapport
241800457_rapport_2_20210623.pdf Partie 2
241800457_rapport_3_20210623.pdf Partie 3
241800457_rapport_4_20210623.pdf Partie 4
241800457_PADD_20210623.pdf PADD
241800457_reglement_20240905.pdf Règlement écrit
241800457_Annexes_sanitaires_20210623.pdf Annexes sanitaires
241800457_Autres_annexes_20210623.pdf Autres annexes
241800457_Liste_SUP_20210623.pdf Liste SUP
241800457_Plan_reseaux_20210623.pdf Plan reseaux
241800457_Plans_PPRI_Arnon_20210623.pdf Plans PPRI Arnon
241800457_Plans_PPRI_Cher_20210623.pdf Plans PPRI Cher
241800457_Plans_SUP_20210623.pdf Plans SUP
241800457_Reglement_PPRI_le_Cher_20210623.pdf Reglement PPRI le Cher
241800457_reglement_PPRI_Arnon_20210623.pdf Reglement PPRI Arnon
241800457_orientations_amenagement_20210623.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes FerCher - Pays Florentais
Téléphone : Aucun
Courriel : paysflorentais@cc-fercher.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : paysflorentais@cc-fercher.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.