251302311_SCOT_20190426

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS D'ARLES"


Informations

Nom du document scot_251302311
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS D'ARLES
Maillage scot_251302311 SCOT PAYS D'ARLES
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2022 à 10:12
Publié le 04/01/2022 à 10:36
Mis à jour le 04/01/2022 à 10:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 251302311_SCOT_20190426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4994847431766d14a5cda51ea6a8ea27
Producteur Pôle d'Equilibre Territorial et Rural Pays d'Arles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT PAYS D'ARLES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 251302311
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/01/2022.
Emprise [4.2301282,43.3268196,5.090677,43.9238833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
251302311_procedure_20190426.pdf Procédure
251302311_doo_20190426.pdf Document d'orientation et d'objectifs
251302311_padd_20190426.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
251302311_rapport_1_20190426.pdf Partie 1
251302311_rapport_20190426.pdf Rapport
251302311_rapport_2_20190426.pdf Partie 2
251302311_rapport_3_20190426.pdf Partie 3
251302311_rapport_4_20190426.pdf Partie 4
251302311_rapport_5_20190426.pdf Partie 5
251302311_rapport_6_20190426.pdf Partie 6
251302311_rapport_7_20190426.pdf Partie 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pôle d'Equilibre Territorial et Rural Pays d'Arles
Téléphone : Aucun
Courriel : a.gabon@ville-arles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.gabon@ville-arles.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.