11272_PLU_20140310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PALAJA"


Informations

Nom du document DU_11272
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PALAJA
Maillage 11272 PALAJA
Source Téléversement
Téléversé le 31/08/2020 à 12:52
Publié le 31/08/2020 à 14:14
Mis à jour le 31/08/2020 à 14:14
Statut
Version 2
Nom de l'archive 11272_PLU_20140310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-49eb2fbb4adc8cf5c8ba27a0b5f30008
Producteur Mairie de Palaja

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PALAJA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/08/2020.
Emprise [2.3599804,43.1461488,2.4208755,43.1917573]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11272_procedure_20140310.pdf Procédure
11272_rapport_20140310.pdf Rapport
11272_padd_20140310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11272_prescription_surf_02_1_20140310.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
11272_prescription_surf_02_2_20140310.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
11272_prescription_surf_02_3_20140310.pdf Prescription surf 02 3
11272_prescription_surf_02_4_20140310.pdf Prescription surf 02 4
11272_reglement_20140310.pdf Règlement écrit
11272_reglement_graphique_20140310.pdf Règlement graphique
11272_info_lin_19_aep_20140310.pdf Info lin 19 aep
11272_info_lin_19_eu_20140310.pdf Info lin 19 eu
11272_plan_sup_20140310.pdf Plan sup
11272_orientations_amenagement_20140310.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Palaja
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-palaja.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-palaja.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.