40282_PLU_20201215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SEVER"


Informations

Nom du document DU_40282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SEVER
Maillage 40282 SAINT-SEVER
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2021 à 08:39
Publié le 09/02/2021 à 11:58
Mis à jour le 09/02/2021 à 11:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 40282_PLU_20201215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a0185ba4ad37709271279256159447e
Producteur SAINT-SEVER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SEVER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/02/2021.
Emprise [-0.6434602,43.7301597,-0.4790976,43.7989952]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40282_procedure_20201215.pdf Procédure
40282_rapport_1_20201215.pdf Partie 1
40282_rapport_2_20201215.pdf Partie 2
40282_rapport_3_20201215.pdf Partie 3
40282_padd_20201215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40282_reglement_20201215.pdf Règlement écrit
40282_reglement_graphique_1_20201215.pdf Règlement graphique 1
40282_reglement_graphique_2_20201215.pdf Règlement graphique 2
40282_reglement_graphique_3_20201215.pdf Règlement graphique 3
40282_liste_sup_20201215.pdf Liste sup
40282_plan_sup_20201215.pdf Plan sup
40282_orientations_amenagement_20201215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SAINT-SEVER
Téléphone : Aucun
Courriel : guichet-unique@saintsever.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : guichet-unique@saintsever.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.