200057859_SCOT_20191212

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE COEUR ESSONNE AGGLOMERATION"


Informations

Nom du document scot_200057859
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
Maillage scot_200057859 SCOT DE COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
Source Téléversement
Téléversé le 28/08/2024 à 17:07
Publié le 29/08/2024 à 12:06
Mis à jour le 29/08/2024 à 12:06
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 200057859_SCOT_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4a0fd68129a3dc09938c309d53ba1305
Producteur Citadia
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE COEUR ESSONNE AGGLOMERATION. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200057859
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018.
Emprise [2.1295504,48.5300001,2.3931808,48.6712176]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/08/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200057859_procedure_20191212.pdf Procédure
200057859_doo_20191212.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200057859_padd_20191212.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200057859_rapport_20191212.pdf Rapport
200057859_evaluation_environnementale_20191212.pdf Evaluation environnementale
200057859_justification_choix_20191212.pdf Justification des choix
200057859_resume_non_technique_20191212.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Entité contact de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.