53250_CC_20240716

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-POIX"


Informations

Nom du document DU_53250
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-POIX
Maillage 53250 SAINT-POIX
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2024 à 14:51
Publié le 05/09/2024 à 09:46
Mis à jour le 05/09/2024 à 09:46
Statut
Version 3
Nom de l'archive 53250_CC_20240716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a2a3334d56fb6e469c4231590a77f08
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-POIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 53250
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.0790591,47.9524691,-1.0148221,47.9768605]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
53250_procedure_20240716.pdf Procédure
53250_rapport_20240716.pdf Rapport
53250_info_lin_07_00_20240716.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
53250_info_lin_07_00_20240716.pdf.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
53250_info_pct_07_00_20240716.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
53250_info_pct_07_00_20240716.pdf.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
53250_info_surf_07_04_20240716.pdf Info surf 07 04
53250_info_surf_07_04_20240716.pdf.pdf Info surf 07 04
53250_info_surf_16_00_20240716.pdf Site archéologique
53250_info_surf_16_00_20240716.pdf.pdf Site archéologique
53250_liste_annexes_20240716.pdf Liste annexes
53250_plan_sup_20240716.pdf Plan sup
53250_sectorisation_graphique_20240716.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.