85070_PLU_20250128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COEX"


Informations

Nom du document DU_85070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COEX
Maillage 85070 COEX
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2025 à 11:47
Publié le 10/02/2025 à 12:13
Mis à jour le 10/02/2025 à 12:13
Statut
Version 7
Nom de l'archive 85070_PLU_20250128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a3b4730c0cbba3df7aae4985047d6b2
Producteur Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COEX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85070
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8134989,46.6708453,-1.6931164,46.7501481]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85070_20250128_arrete_maj_annexes_MAJ2_20250128.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
85070_procedure_20250128.pdf Procédure
85070_rapport_1_20250128.pdf Partie 1
85070_rapport_2_20250128.pdf Partie 2
85070_padd_20250128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85070_reglement_20250128.pdf Règlement écrit
85070_reglement_graphique_1_20250128.pdf Règlement graphique 1
85070_reglement_graphique_2_20250128.pdf Règlement graphique 2
85070_reglement_graphique_3_20250128.pdf Règlement graphique 3
85070_reglement_graphique_4_20250128.pdf Règlement graphique 4
85070_reglement_graphique_5_20250128.pdf Règlement graphique 5
85070_annexes_sanitaires_20250128.pdf Annexes sanitaires
85070_archeologie_20250128.pdf Archeologie
85070_dpu_04_01_20250128.pdf Dpu 04 01
85070_infrastructures_bruyantes_20250128.pdf Infrastructures bruyantes
85070_liste_annexes_20250128.pdf Liste annexes
85070_liste_sup_20250128.pdf Liste sup
85070_plan_sup_20250128.pdf Plan sup
85070_zones_inondables_20250128.pdf Zones inondables
85070_oap_20250128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluih@payssaintgilles.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85070 COEX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.