55387_CC_20250909

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NOUILLONPONT"


Informations

Nom du document DU_55387
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NOUILLONPONT
Maillage 55387 NOUILLONPONT
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2025 à 15:56
Publié le 09/12/2025 à 16:16
Mis à jour le 09/12/2025 à 16:16
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 55387_CC_20250909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a4c2b5ebea84509442598ea0b25feba
Producteur Commune de Nouillonpont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOUILLONPONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55387
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6338424,49.3378383,5.6976597,49.376832]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/11/2025
Date de publication : 07/11/2025
Date de révision : 09/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55387_procedure_20250909.pdf Procédure
55387_rapport_20250909.pdf Rapport
55387_liste_annexes_20250909.pdf Liste annexes
55387_liste_sup_20250909.pdf Liste sup
55387_plan_sup_20250909.pdf Plan sup
55387_sectorisation_graphique_20250909.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Nouillonpont
Téléphone : 0329859075
Courriel : mairie-nouillonpont@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0329859075
Courriel : mairie-nouillonpont@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.