27498_CC_20110311

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROUGE-PERRIERS"


Informations

Nom du document DU_27498
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ROUGE-PERRIERS
Maillage 27498 ROUGE-PERRIERS
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2022 à 10:28
Publié le 07/10/2022 à 10:53
Mis à jour le 07/10/2022 à 10:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27498_CC_20110311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a4cfbfdd79f5a3c223a4cd9caf66f19
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUGE-PERRIERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27498
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/10/2022.
Emprise [0.817799,49.1336614,0.8498785,49.1588881]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27498_procedure_20110311.pdf Procédure
27498_rapport_20110311.pdf Rapport
27498_liste_annexes_20110311.pdf Liste annexes
27498_plan_sup_20110311.pdf Plan sup
27498_sectorisation_graphique_20110311.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rouge.perriers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.rouge.perriers@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.