37002_PLU_20230908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBILLOU"



Informations

Nom du document DU_37002
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBILLOU
Maillage 37002 AMBILLOU
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2023 à 14:37
Publié le 03/10/2023 à 14:50
Mis à jour le 03/10/2023 à 14:50
Statut
Version 4
Nom de l'archive 37002_PLU_20230908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a54a11d62b0f44e0d3f425ec834638f
Producteur Commune d'Ambillou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBILLOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37002
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3973153,47.4119578,0.5068103,47.4958546]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37002_procedure_20230908.pdf Procédure
37002_rapport_1_20230908.pdf Partie 1
37002_rapport_2_20230908.pdf Partie 2
37002_rapport_3_20230908.pdf Partie 3
37002_rapport_4_20230908.pdf Partie 4
37002_padd_20230908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37002_prescription_surf_16_01_1_20230908.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (1)
37002_prescription_surf_16_01_2_20230908.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N (2)
37002_prescription_surf_25_00_20230908.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
37002_reglement_20230908.pdf Règlement écrit
37002_reglement_graphique_0_20230908.pdf Tableau d’assemblage
37002_reglement_graphique_1_20230908.pdf Règlement graphique 1
37002_info_lin_99_00_20230908_Reseau_assainissement.pdf Info lin 99 00 20230908 Reseau
37002_info_lin_99_00_20230908_Reseau_eau_potable.pdf Info lin 99 00 20230908 Reseau eau
37002_info_surf_04_00_20230908.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37002_info_surf_99_00_1_20230908_Taxe_amenagement.pdf Info surf 99 00 1 20230908 Taxe
37002_info_surf_99_00_1_20230908_annexe_sanitaire.pdf Info surf 99 00 1 20230908 annexe
37002_info_surf_99_00_1_20230908_captage_eau.pdf Info surf 99 00 1 20230908 captage
37002_info_surf_99_00_2_20230908_captage_eau.pdf Info surf 99 00 2 20230908 captage
37002_liste_sup_20230908.pdf Liste sup
37002_plan_sup_20230908.pdf Plan sup
37002_orientations_amenagement_18_00_20230908.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Ambillou
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ambillou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ambillou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.