54362_POS_20020129

Détail des informations pour les données: "Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de MERCY-LE-BAS"


Informations

Nom du document DU_54362
Titre du document Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de MERCY-LE-BAS
Maillage 54362 MERCY-LE-BAS
Source Inconnue
Téléversé le 21/07/2017 à 14:32
Publié le 01/03/2018 à 11:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 54362_POS_20020129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4a7f9d9f3f82cffa80b3975b2fc2bbb1
Producteur Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan d'occupation des sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERCY-LE-BAS. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.73017903867622,49.36703601966561,5.786069030630176,49.403480617985885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/01/2002
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf (OTHER)
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54362_plan_sup_20020129.pdf Plan sup
54362_prescription_surf_05_20020129.pdf Emplacement réservé
54362_rapport_20020129.pdf Rapport
54362_reglement_20020129.pdf Règlement écrit
54362_reglement_graphique_20020129.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres
Téléphone : None
Courriel : contact@pays-audunois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Pays de l'Audunois et du Bassin de Landres, service Urbanisme
Téléphone : None
Courriel : urbanisme@epci-bl.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.