17258_PLU_20260311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLAC"


Informations

Nom du document DU_17258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLAC
Maillage 17258 NEUILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 14:15
Publié le 18/03/2026 à 16:05
Mis à jour le 18/03/2026 à 16:05
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 17258_PLU_20260311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4a8b40023de1b03e4805ef044c078d66
Producteur Mairie de Neuillac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17258
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.4227967,45.4927075,-0.3752454,45.5347346]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/11/2025
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17258_procedure_20260311.pdf Procédure
17258_rapport_1_20260311.pdf Partie 1
17258_rapport_2_20260311.pdf Partie 2
17258_padd_20260311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17258_prescription_lin_07_04_20260311.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17258_prescription_pct_07_01_20260311.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17258_prescription_pct_07_04_20260311.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17258_prescription_surf_05_01_20260311.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
17258_prescription_surf_07_04_20260311.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
17258_reglement_20260311.pdf Règlement écrit
17258_reglement_graphique_20260311.pdf Règlement graphique
17258_info_lin_19_01_20260311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17258_info_surf_04_00_20260311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17258_info_surf_19_01_20260311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17258_info_surf_42_02_20260311.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
17258_liste_annexes_20260311.pdf Liste annexes
17258_liste_sup_20260311.pdf Liste sup
17258_plan_sup_20260311.pdf Plan sup
17258_oap_18_00_20260311.pdf OAP 18 00
17258_oap_18_01_20260311.pdf OAP 18 01
17258_oap_18_15_20260311.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Neuillac
Téléphone : 46 70 25 33
Courriel : mairie@neuillac17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Neuillac
Téléphone : 46 70 25 33
Courriel : mairie@neuillac17.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17258 NEUILLAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.