67455_PLU_20250225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHOENENBOURG"


Informations

Nom du document DU_67455
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHOENENBOURG
Maillage 67455 SCHOENENBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2025 à 08:53
Publié le 13/03/2025 à 09:29
Mis à jour le 13/03/2025 à 09:29
Statut
Version 4
Nom de l'archive 67455_PLU_20250225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4a9aae89f672f8ee2745b3e1fbf32e22
Producteur mairie de Schœnenbourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SCHOENENBOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67455
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [7.8956176,48.9381961,7.9386941,48.964431]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67455_procedure_20250225.pdf Procédure
67455_rapport_20250225.pdf Rapport
67455_padd_20250225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67455_reglement_20250225.pdf Règlement écrit
67455_reglement_graphique_0_20250225.pdf Tableau d’assemblage
67455_reglement_graphique_1_20250225.pdf Règlement graphique 1
67455_info_lin_19_01_1_20250225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67455_info_lin_19_01_2_20250225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67455_info_lin_19_01_3_20250225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
67455_info_lin_19_01_4_20250225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
67455_info_surf_04_00_20250225.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67455_info_surf_19_01_20250225.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67455_info_surf_32_00_20250225.pdf Secteur de taxe d'aménagement
67455_liste_des_annexes_20250225.pdf Liste des annexes
67455_liste_sup_20250225_.pdf Liste sup 20250225
67455_plan_sup_20250225.pdf Plan sup
67455_orientations_amenagement_18_00_20250225.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Schœnenbourg
Téléphone : 03 88 80 42 13
Courriel : mairie.schoenenbourg@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 88 80 42 13
Courriel : urbanisme@cc-outreforet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.