32119_PLU_20161215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EAUZE"


Informations

Nom du document DU_32119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EAUZE
Maillage 32119 EAUZE
Source Inconnue
Téléversé le 08/03/2017 à 16:00
Publié le -
Mis à jour le 05/02/2019 à 14:51
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 32119_PLU_20161215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4aa021f1f02be914f1bbcb049989e547
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.