73318_PLU_20220127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAREMBERT"


Informations

Nom du document DU_73318
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLAREMBERT
Maillage 73318 VILLAREMBERT
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2022 à 13:47
Publié le 15/03/2022 à 14:04
Mis à jour le 15/03/2022 à 14:04
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 73318_PLU_20220127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4aa0d0a1b6c67d2b6afd12b1289be80a
Producteur 3CMA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLAREMBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73318
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/03/2022.
Emprise [6.2269558,45.2228776,6.2927839,45.2564891]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73318_procedure_20170405.pdf Procédure
73318_procedure_20190328.pdf Procédure
73318_procedure_20220127.pdf Procédure
73318_rapport_20170405.pdf Rapport
73318_rapport_20190328.pdf Rapport
73318_rapport_20220127.pdf Rapport
73318_padd_20170405.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73318_reglement_20190328.pdf Règlement écrit
73318_reglement_graphique_1_20220127.pdf Règlement graphique 1
73318_reglement_graphique_2_20220127.pdf Règlement graphique 2
73318_annexes_20220127.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : 3CMA
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@3cma73.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@3cma73.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.