63063_PLU_20250109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CEBAZAT"



Informations

Nom du document DU_63063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CEBAZAT
Maillage 63063 CEBAZAT
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2025 à 13:55
Publié le 23/01/2025 à 20:08
Mis à jour le 23/01/2025 à 20:08
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 63063_PLU_20250109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4aac68ca21c4712a21602fe9a71ec88c
Producteur Clermont Auvergne Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CEBAZAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 63063
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0810364,45.8146528,3.1376773,45.8480342]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63063_procedure_20250109.pdf Procédure
63063_rapport_1_20250109.pdf Partie 1
63063_rapport_2_20250109.pdf Partie 2
63063_rapport_3_20250109.pdf Partie 3
63063_rapport_4_20250109.pdf Partie 4
63063_rapport_5_20250109.pdf Partie 5
63063_padd_20250109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63063_prescription_surf_05_00_20250109.pdf Emplacement réservé
63063_prescription_surf_07_01_20250109.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
63063_prescription_surf_07_02_20250109.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
63063_prescription_surf_17_00_20250109.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
63063_prescription_surf_31_05_20250109.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
63063_prescription_surf_39_02_20250109.pdf Hauteur maximale
63063_prescription_surf_42_00_20250109.pdf Coefficient de biotope par surface
63063_prescription_surf_99_01_20250109.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
63063_reglement_20250109.pdf Règlement écrit
63063_reglement_graphique_1_20250109.pdf Règlement graphique 1
63063_reglement_graphique_2_20250109.pdf Règlement graphique 2
63063_reglement_graphique_3_20250109.pdf Règlement graphique 3
63063_info_surf_02_00_20250109.pdf Zone d'aménagement concerté
63063_info_surf_04_01_20250109.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
63063_info_surf_14_00_20250109.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63063_info_surf_16_00_20250109.pdf Site archéologique
63063_info_surf_19_01_1_20250109.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
63063_info_surf_19_01_2_20250109.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
63063_info_surf_19_01_3_20250109.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
63063_info_surf_19_01_4_20250109.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
63063_info_surf_20_00_20250109.pdf Règlement local de publicité
63063_liste_annexes_20250109.pdf Liste annexes
63063_plan_SUP_20250109.pdf Plan SUP
63063_orientations_amenagement_18_00_20250109.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Clermont Auvergne Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : pole-sig@clermontmetropole.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pole-sig@clermontmetropole.eu


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.