25014_PLU_20200302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMAGNEY"


Informations

Nom du document DU_25014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMAGNEY
Maillage 25014 AMAGNEY
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2020 à 07:59
Publié le 26/06/2020 à 08:31
Mis à jour le 03/12/2020 à 11:42
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 25014_PLU_20200302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4acc771674b00f2f9985035c7f39a249
Producteur Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.