31433_PLU_20260908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORTET-SUR-GARONNE"


Informations

Nom du document DU_31433
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORTET-SUR-GARONNE
Maillage 31433 PORTET-SUR-GARONNE
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2026 à 10:09
Publié le 17/09/2026 à 12:10
Mis à jour le 17/09/2026 à 12:10
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 31433_PLU_20260908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4ad77b77f4286bd1948da1a87d7ef850
Producteur Commune de Portet-sur-Garonne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORTET-SUR-GARONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31433
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3587233,43.5025317,1.4351176,43.5540405]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31433_procedure_20260908.pdf Procédure
31433_rapport_20260908.pdf Rapport
31433_padd_20231003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31433_prescription_surf_05_00_20231003.pdf Emplacement réservé
31433_prescription_surf_07_01_20231003.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
31433_reglement_20260908.pdf Règlement écrit
31433_reglement_graphique_20231003.pdf Règlement graphique
31433_amendement_dupont_20231003.pdf Amendement dupont
31433_defense_incendie_20231003.pdf Defense incendie
31433_delib_clotures_20231003.pdf Delib clotures
31433_dossier_classement_sonore_20231003.pdf Dossier classement sonore
31433_dossier_eaux_pluviales_20231003.pdf Dossier eaux pluviales
31433_dossier_eaux_usees_20231003.pdf Dossier eaux usees
31433_dossier_peb_20231003.pdf Dossier peb
31433_dossier_ppri_20231003.pdf Dossier ppri
31433_dossier_pprt_20231003.pdf Dossier pprt
31433_dossier_rlp_20231003.pdf Dossier rlp
31433_dossier_rnr_20231003.pdf Dossier rnr
31433_dpu_20231003.pdf Dpu
31433_liste_sup_20231003.pdf Liste sup
31433_notice_aep_20231003.pdf Notice aep
31433_notice_dechets_20231003.pdf Notice dechets
31433_plan_aep_20231003.pdf Plan aep
31433_plan_sup_20231003.pdf Plan sup
31433_pprs_20231003.pdf Pprs
31433_secteur_attente_projet_20231003.pdf Secteur attente projet
31433_taxe_amenagement_20231003.pdf Taxe amenagement
31433_zones_a_risques_20231003.pdf Zones a risques
31433_zones_archeologiques_20231003.pdf Zones archeologiques
31433_orientations_amenagement_20231003.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Portet-sur-Garonne
Téléphone : Aucun
Courriel : jc.forey@portetgaronne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Portet-sur-Garonne
Téléphone : Aucun
Courriel : jc.forey@portetgaronne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.