57623_PLU_20210414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUIRIN"


Informations

Nom du document DU_57623
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUIRIN
Maillage 57623 SAINT-QUIRIN
Source Téléversement
Téléversé le 29/04/2021 à 11:47
Publié le 15/06/2021 à 12:18
Mis à jour le 15/06/2021 à 12:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57623_PLU_20210414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4ae0ec37174cb573965bd7640a85c483
Producteur OTE INGENIERIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUIRIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57623
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021.
Emprise [7.0451354,48.5295173,7.2014934,48.6369006]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57623_procedure_20210414.pdf Procédure
57623_rapport_20210414.pdf Rapport
57623_padd_20030602.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57623_prescription_surf_20210414.pdf Prescription surf
57623_reglement_20210414.pdf Règlement écrit
57623_reglement_graphique_20210414.pdf Règlement graphique
57623_01_liste_sup_20030602.pdf 01 liste sup
57623_01_plan_sup_20030602.pdf 01 plan sup
57623_02_annexes_sanitaires_20030602.pdf 02 annexes sanitaires

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : OTE INGENIERIE
Téléphone : Aucun
Courriel : murielle.thuilier@ote.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : murielle.thuilier@ote.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.