03253_CC_20230526

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-POURCAIN-SUR-BESBRE"


Informations

Nom du document DU_03253
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-POURCAIN-SUR-BESBRE
Maillage 03253 SAINT-POURCAIN-SUR-BESBRE
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2023 à 09:42
Publié le 27/01/2025 à 09:54
Mis à jour le 27/01/2025 à 09:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 03253_CC_20230526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4afc23433d0576debcecf944f3418bf0
Producteur Mairie de Saint Pourçain sur Besbre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-POURCAIN-SUR-BESBRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03253
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5871713,46.4546529,3.720384,46.5163329]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03253_procedure_20230526.pdf Procédure
03253_rapport_1_20230526.pdf Partie 1
03253_info_lin_19_01_1_20230526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03253_info_lin_19_01_2_20230526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03253_liste_annexes_20230526.pdf Liste annexes
03253_liste_sup_20230526.pdf Liste sup
03253_plan_sup_20230526.pdf Plan sup
03253_sectorisation_graphique_20230526.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Pourçain sur Besbre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint-pourcain-sur-besbre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint-pourcain-sur-besbre@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03253 SAINT-POURCAIN-SUR-BESBRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.