35241_PLU_20241107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA RICHARDAIS"


Informations

Nom du document DU_35241
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA RICHARDAIS
Maillage 35241 LA RICHARDAIS
Source Téléversement
Téléversé le 15/11/2024 à 15:48
Publié le 18/11/2024 à 16:08
Mis à jour le 18/11/2024 à 16:08
Statut
Version 2
Nom de l'archive 35241_PLU_20241107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b070cb32346d52888740a3b3d47b3dc
Producteur Commune de La Richardais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA RICHARDAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35241
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du RPCU.
Emprise [-2.0579341,48.5988184,-2.0182285,48.6219999]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35241_procedure_20241107.pdf Procédure
35241_rapport_1_20241107.pdf Partie 1
35241_rapport_2_20241107.pdf Partie 2
35241_rapport_3_20241107.pdf Partie 3
35241_rapport_4_20241107.pdf Partie 4
35241_padd_20241107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35241_reglement_20241107.pdf Règlement écrit
35241_reglement_graphique_1_20241107.pdf Règlement graphique 1
35241_reglement_graphique_2_20241107.pdf Règlement graphique 2
35241_reglement_graphique_3_20241107.pdf Règlement graphique 3
35241_reglement_graphique_4_20241107.pdf Règlement graphique 4
35241_autres_annexes_20241107.pdf Autres annexes
35241_liste_annexes_20241107.pdf Liste annexes
35241_liste_sup_20241107.pdf Liste sup
35241_plan_assainissement_20241107.pdf Plan assainissement
35241_plan_eaux_pluviales_20241107.pdf Plan eaux pluviales
35241_plan_sup_20241107.pdf Plan sup
35241_plan_sup_2_20241107.pdf Plan sup 2
35241_OAP_20241107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de La Richardais
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ville-larichardais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ville-larichardais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.