60127_PLU_20110504

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANNY-SUR-MATZ"



Informations

Nom du document DU_60127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANNY-SUR-MATZ
Maillage 60127 CANNY-SUR-MATZ
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2020 à 18:33
Publié le 28/10/2020 à 18:41
Mis à jour le 28/10/2020 à 18:41
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60127_PLU_20110504
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b2f1485cc392a9d4f12214cebac02b0
Producteur Mairie de Canny-sur-Matz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANNY-SUR-MATZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/10/2020.
Emprise [2.7755193,49.5832484,2.826264,49.6175102]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/05/2011
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60127_procedure_20110504.pdf Procédure
60127_rapport_20110504.pdf Rapport
60127_padd_20110504.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60127_prescription_surf_05_00_20110504.pdf Emplacement réservé
60127_reglement_20110504.pdf Règlement écrit
60127_reglement_graphique_20110504.pdf Règlement graphique
60127_di_20110504.pdf Di
60127_info_lin_19_01_aep_20110504.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60127_info_lin_19_01_notice_20110504.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60127_liste_annexes_20110504.pdf Liste annexes
60127_liste_iju_20110504.pdf Liste iju
60127_liste_sup_20110504.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Canny-sur-Matz
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-canny-sur-matz@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-canny-sur-matz@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.