60395_PLU_20260209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERU"



Informations

Nom du document DU_60395
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERU
Maillage 60395 MERU
Source Téléversement
Téléversé le 11/06/2026 à 13:57
Publié le 11/06/2026 à 14:28
Mis à jour le 11/06/2026 à 14:28
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60395_PLU_20260209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4b34521061d5202f59ec375758f0f9ef
Producteur Mairie de Méru
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60395
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0874748,49.211966,2.1721218,49.2797864]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/02/2026
Date de publication : 09/02/2026
Date de révision : 09/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60395_procedure_20260209.pdf Procédure
60395_rapport_20260209.pdf Rapport
60395_padd_20260209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60395_prescription_surf_05_00_20260209.pdf Emplacement réservé
60395_reglement_20260209.pdf Règlement écrit
60395_reglement_graphique_20260209.pdf Règlement graphique
60395_bordereau_piece_20260209.pdf Bordereau piece
60395_bordereau_piece_M1_20260209.pdf Bordereau piece M1
60395_di_20260209.pdf Di
60395_info_lin_19_01_aep_1_20260209.pdf Info lin 19 01 aep 1
60395_info_lin_19_01_aep_2_20260209.pdf Info lin 19 01 aep 2
60395_info_lin_19_01_ass_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60395_info_lin_19_01_notice_20260209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60395_info_lin_19_01_plan_zonage_ass_20260209.pdf Info lin 19 01 plan zonage ass
60395_info_lin_19_01_zonage_ass_20260209.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60395_info_lin_99_00_electrique_20260209.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
60395_info_surf_04_01_20260209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
60395_info_surf_11_00_20260209.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
60395_info_surf_14_00_20260209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60395_info_surf_14_00_notice_20260209.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60395_jaquette_cd_20260209.pdf Jaquette cd
60395_jaquette_cd_M1_20260209.pdf Jaquette cd M1
60395_liste_annexes_20260209.pdf Liste annexes
60395_liste_iju_20260209.pdf Liste iju
60395_liste_sup_20260209.pdf Liste sup
60395_plan_sup_20260209.pdf Plan sup
60395_vignette_20260209.pdf Vignette
60395_vignette_M1_20260209.pdf Vignette M1
60395_orientations_amenagement_20260209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Méru
Téléphone : Aucun
Courriel : services@ville-meru.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Méru
Téléphone : Aucun
Courriel : services@ville-meru.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.