07274_CC_20260722

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON"


Informations

Nom du document DU_07274
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON
Maillage 07274 SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON
Source Téléversement
Téléversé le 07/08/2026 à 15:56
Publié le 08/08/2026 à 10:00
Mis à jour le 08/08/2026 à 10:00
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 07274_CC_20260722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4b475c70d93c515303b09d512573aff1
Producteur Mairie de SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07274
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5601692,44.8373182,4.602482,44.8722926]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07274_procedure_20260722.pdf Procédure
07274_rapport_20260722.pdf Rapport
07274_ap_debroussaillement_20260722.pdf Ap debroussaillement
07274_liste_annexes_20260722.pdf Liste annexes
07274_plan_sup_20260722.pdf Plan sup
07274_reglement_graphique_20260722.pdf Règlement graphique
07274_sup_PPRI_1_20260722.pdf Sup PPRI 1
07274_sup_PPRI_2_20260722.pdf Sup PPRI 2
07274_sup_PPRI_3_20260722.pdf Sup PPRI 3
07274_sup_rte_20260722.pdf Sup rte

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stmaurice.en.chalencon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stmaurice.en.chalencon@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07274 SAINT-MAURICE-EN-CHALENCON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.