17093_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHATEAU-D'OLERON"


Informations

Nom du document DU_17093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHATEAU-D'OLERON
Maillage 17093 LE CHATEAU-D'OLERON
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2026 à 15:07
Publié le 26/01/2026 à 08:18
Mis à jour le 26/01/2026 à 08:18
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 17093_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b4deb553a7ab6c67a99a0b5ffb697fa
Producteur Mairie - Le Château-d'Oléron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHATEAU-D'OLERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17093
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2491667,45.8492667,-1.1856405,45.9071441]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/12/2025
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17093_procedure_20251216.pdf Procédure
17093_rapport_20251216.pdf Rapport
17093_padd_20251216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17093_prescription_pct_07_00_20251216.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17093_prescription_pct_16_01_20251216.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
17093_prescription_surf_05_00_20251216.pdf Emplacement réservé
17093_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
17093_reglement_graphique_20251216.pdf Règlement graphique
17093_annexes_1_20251216.pdf Annexes 1
17093_annexes_2_20251216.pdf Annexes 2
17093_annexes_3_20251216.pdf Annexes 3
17093_annexes_4_20251216.pdf Annexes 4
17093_info_lin_19_01_1_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17093_info_lin_19_01_2_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17093_info_lin_19_01_3_20251216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17093_info_surf_14_00_20251216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17093_info_surf_21_00_20251216.pdf Projet de plan de prévention des risques
17093_liste_annexes_20251216.pdf Liste annexes
17093_liste_sup_20251216.pdf Liste sup
17093_plan_sup_20251216.pdf Plan sup
17093_orientations_amenagement_18_00_20251216.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Le Château-d'Oléron
Téléphone : 05 46 75 53 00
Courriel : mairie@lechateaudoleron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 75 53 00
Courriel : mairie@lechateaudoleron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.