64209_CC_20190829

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ESCOUT"


Informations

Nom du document DU_64209
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ESCOUT
Maillage 64209 ESCOUT
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2021 à 14:42
Publié le 28/09/2021 à 12:39
Mis à jour le 28/09/2021 à 12:39
Statut
Version 9
Nom de l'archive 64209_CC_20190829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b51db90f25e83f0a86755f8ed35bcbe
Producteur Communauté de Communes du Haut-Béarn

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCOUT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2021.
Emprise [-0.5762706,43.1652687,-0.5280088,43.2125594]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64209_procedure_20190829.pdf Procédure
64209_rapport_20190829.pdf Rapport
64209_annexes_1_20190829.pdf Annexes 1
64209_annexes_2_20190829.pdf Annexes 2
64209_liste_annexes_20190829.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Haut-Béarn
Téléphone : Aucun
Courriel : pole.urbanisme@hautbearn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pole.urbanisme@hautbearn.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.