02312_PLU_20090120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FLAMENGRIE"



Informations

Nom du document DU_02312
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FLAMENGRIE
Maillage 02312 LA FLAMENGRIE
Source Inconnue
Téléversé le 04/10/2019 à 09:15
Publié le 07/10/2019 à 08:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02312_PLU_20090120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b6263de1e46a77791cb7bfdfed72dfb
Producteur Mairie de La Flamengrie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FLAMENGRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.8673690896489763,49.973954455592384,3.9736862988508306,50.03030597307457]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02312_orientations_amenagement_20090120.pdf OAP
02312_padd_20090120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02312_plan_annexe_1_20090120.pdf Plan annexe 1
02312_plan_annexe_2_20090120.pdf Plan annexe 2
02312_plan_annexe_3_20090120.pdf Plan annexe 3
02312_procedure_20090120.pdf Procédure
02312_rapport_20090120.pdf Rapport
02312_reglement_20090120.pdf Règlement écrit
02312_reglement_graphique_1_20090120.pdf Règlement graphique 1
02312_reglement_graphique_2_20090120.pdf Règlement graphique 2
02312_reglement_graphique_3_20090120.pdf Règlement graphique 3
02312_reglement_graphique_4_20090120.pdf Règlement graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Flamengrie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laflamengrie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laflamengrie@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02312 LA FLAMENGRIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.