48140_PLU_20210928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHELY-D'APCHER"



Informations

Nom du document DU_48140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHELY-D'APCHER
Maillage 48140 SAINT-CHELY-D'APCHER
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2024 à 08:58
Publié le 30/07/2024 à 10:42
Mis à jour le 30/07/2024 à 10:42
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 48140_PLU_20210928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b7397ca0213fee6af13f0d4a59c9284
Producteur Mairie de Saint-Chély-d'Apcher

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHELY-D'APCHER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 48140
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.2267831,44.7819707,3.3299045,44.8465066]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48140_procedure_20210928.pdf Procédure
48140_rapport_01_20210928.pdf Partie 01
48140_rapport_02_20210928.pdf Partie 02
48140_padd_20210928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48140_reglement_20210928.pdf Règlement écrit
48140_reglement_graphique_01_20210928.pdf Règlement graphique 01
48140_liste_SUP_20210928.pdf Liste SUP
48140_orientations_amenagement_1_20210928.pdf OAP 1
48140_orientations_amenagement_2_20210928.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 48140 SAINT-CHELY-D'APCHER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.