07100_PLU_20140704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAVIERES"


Informations

Nom du document DU_07100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAVIERES
Maillage 07100 GRAVIERES
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2021 à 17:26
Publié le 12/03/2021 à 14:40
Mis à jour le 12/03/2021 à 14:40
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07100_PLU_20140704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b75795722f17d1be3840d147f688d7b
Producteur iate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAVIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07100
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/03/2021.
Emprise [4.0358929,44.3890027,4.107663,44.4509117]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07100_procedure_20140704.pdf Procédure
07100_rapport_20140704.pdf Rapport
07100_padd_20140704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07100_reglement_20140704.pdf Règlement écrit
07100_reglement_graphique_20140704.pdf Règlement graphique
07100_annexe_plan_aep_20170704.pdf Annexe plan aep
07100_annexes_20140704.pdf Annexes
07100_orientations_amenagement_20140704.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.