39079_CC_20090716

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BRIOD"


Informations

Nom du document DU_39079
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BRIOD
Maillage 39079 BRIOD
Source Téléversement
Téléversé le 09/05/2023 à 12:21
Publié le 09/05/2023 à 13:47
Mis à jour le 09/05/2023 à 13:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39079_CC_20090716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b7abd2dbbc4e88797d37a4c8ea27eb9
Producteur Mairie de Briod

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIOD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39079
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6008581,46.6489331,5.6432302,46.675838]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/04/2023
Date de publication : 20/04/2023
Date de révision : 09/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39079_procedure_20090716.pdf Procédure
39079_rapport_20090716.pdf Rapport
39079_liste_annexes_20090716.pdf Liste annexes
39079_sectorisation_graphique_20090716.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Briod
Téléphone : 03 84 24 11 43
Courriel : mairie.briod@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 24 11 43
Courriel : mairie.briod@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.