51196_PLU_20170306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAMANT"



Informations

Nom du document DU_51196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRAMANT
Maillage 51196 CRAMANT
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2021 à 14:24
Publié le 17/02/2021 à 17:15
Mis à jour le 17/02/2021 à 17:15
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51196_PLU_20170306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b86d3059c7609d8597ff34959092b67
Producteur Commune de Cramant

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRAMANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/02/2021.
Emprise [3.9760182,48.9766235,4.0248097,48.9991423]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51196_procedure_20170306.pdf Procédure
51196_rapport_20170306.pdf Rapport
51196_PADD_20170306.pdf PADD
51196_reglement_20170306.pdf Règlement écrit
51196_reglement_graphique_1_20170306.pdf Règlement graphique 1
51196_reglement_graphique_2_20170306.pdf Règlement graphique 2
51196_reglement_graphique_3_20170306.pdf Règlement graphique 3
51196_info_lin_19_01_20170306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51196_plan_sup_20170306.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Cramant
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@cramant.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@cramant.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.