26330_PLU_20260310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE"


Informations

Nom du document DU_26330
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE
Maillage 26330 SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2026 à 11:26
Publié le 19/03/2026 à 11:54
Mis à jour le 19/03/2026 à 11:54
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 26330_PLU_20260310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-4bbfa396c2ab730e0ecdecd3ae4112c4
Producteur FOLIA
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26330
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9205645,45.2522934,5.0051,45.3090655]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26330_procedure_20260310.pdf Procédure
26330_rapport_20260310.pdf Rapport
26330_padd_20260310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26330_reglement_20260310.pdf Règlement écrit
26330_reglement_graphique_20260310.pdf Règlement graphique
26330_info_19_dechets_20260310.pdf Info 19 dechets
26330_info_lin_19_aep_20260310.pdf Info lin 19 aep
26330_info_lin_19_eu_20260310.pdf Info lin 19 eu
26330_info_surf_04_20260310.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26330_info_surf_14_20260310.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26330_liste_sup_20260310.pdf Liste sup
26330_plan_sup_20260310.pdf Plan sup
26330_reglement_lotissement_20260310.pdf Reglement lotissement
26330_orientations_amenagement_20260310.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : FOLIA
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.courant@folia-up.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : FOLIA
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.courant@folia-up.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26330 SAINT-SORLIN-EN-VALLOIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.